Conditions générales de vente

20/11/2020

Identification

  • CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh
  • SIRET : IS 33774282
  • Adresse 7 RUE ROSH PINA 408251 NETANYA /ISRAËL
  • Mail : shyrelcoh@gmail.com
  • TEL : 0033971082568 // 00972 55 500 13 93

Avant propos

Cabinet VOYANCE ÉNERGIE Shyrelcoh souhaite apporter au grand public un service de qualité grâce à une équipe de véritables professionnels. Aujourd’hui au téléphone, demain en Visio, notre objectif est de donner accès au grand public à des professionnels aux dons réels, grâce aux solutions digitales. Nous lançons, pour vous : médiums magnétiseur coatch et autres talents dans les arts divinatoires vous nous retrouvez directement sur notre site shyrelcoh.com. Mon équipe et moi même sommes disponibles 24/24h

1 - Objet

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh propose des services à distance d’art divinatoire par le biais de différentes rubriques sur son site Internet (mentions légales consultables sur le site www.shyrelcoh.com) ainsi que des services de voyance par téléphone (ci-après désigné par « les services ou prestations »).

Dans ce contexte, la CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh propose du contenu de divertissement sur les thèmes des arts divinatoires lequel revêt un caractère purement culturel, récréatif et ludique.

Dès lors, le client a conscience que tous contenus écrits ou oraux diffusés dans le cadre des services revêtent un caractère purement informatif et ludique dont il lui appartient d’apprécier le caractère divertissant sans aucun engagement de la part de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh .

Tout contenu écrit et/ou oral est donc donné à titre informatif et le client ne doit en aucun cas chercher à trouver par ce biais des conseils dans le domaine juridique, médical, financier ou relevant de la psychologie.

Il est clairement entendu et accepté par le client que CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh pourra choisir de ne pas répondre aux questions posées par le client dès lors que ces dernières relèvent notamment de pratiques liées à un travail occulte (notamment désenvoûtement, sorcellerie, magie) et au domaine médical.

Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales applicables à la fourniture des prestations par CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh que ce soit par le biais de son site Internet et/ou directement par téléphone.

Les présentes conditions générales régissent l’ensemble des relations contractuelles entre CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et le client. CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh n’est en aucun cas responsable des pratiques commerciales mises en œuvre sur d’autres sites ou CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh auxquels les clients auraient accès depuis le site Internet de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh par les liens hypertextes, logos, boutons, etc, situés sur le site notamment les questions gratuites. Il appartient au client de se référer préalablement aux conditions générales desdits sites ou CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh avant de contracter les services.

LE CLIENT DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DANS LEUR INTÉGRALITÉ ET ACCEPTER LES OBLIGATIONS DONT IL EST TENU. LA SOUSCRIPTION AUX PRESTATIONS IMPLIQUE L’ACCEPTATION SANS RESTRICTION, NI RÉSÈRVE AUX CONDITIONS GÉNÉRALES PAR LE CLIENT.

À défaut d’une telle acceptation, le client ne pourra recourir aux services de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh . Le client peut en conserver une copie en imprimant les présentes conditions générales lesquelles lui seront également envoyées sur support durable par email et/ou courrier et disponible en permanence à l’adresse https://www.shyrelcoh.com) /conditions-generale ainsi que sur le standard téléphonique de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh (0977556190).

ATTENTION : IL EST PRÉCISÉ QU’EN TOUT ETAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE TÉLÉPHONIQUEMENT EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITÉS DE PAIEMENT ET L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS, NOTAMMENT DROIT DE RÉTRACTATION, DÉFINIES AUX PRÉSENTES SONT SYSTÉMATIQUEMENT COMMUNIQUÉES AU CLIENT, PAR TÉLÉPHONE, PRÉALABLEMENT À TOUTE CONSULTATION ET À L’ISSUE DE LA CONSULTATION.

Le contrat est formé par téléphone au jour de l’acceptation fournie par le Client laquelle vaut acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente

Le site Internet et/ou les services de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh sont ouverts à tous les pays francophones dont la législation n’interdit pas, de manière générale, l’activité de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh . A défaut, il appartient au client de renoncer à accéder au site et/ou aux services de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh . CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh se réserve le droit de modifier les conditions générales tant que nécessaire, selon l’évolution technique de son site et ses services, l’évolution de la législation, à sa seule discrétion. L’utilisation du site et des services de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh qui y sont proposés est toujours soumise à la version la plus récente des Conditions Générales disponibles à l’adresse https://shyrelcoh.com/conditions-generales-de-vente/ ainsi que sur le standard téléphonique de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh (09 71 08 25 68).

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh peut apporter également à tout moment des modifications au contenu éditorial, aux services y compris aux tarifs à tout moment et sans avis préalable. Lors de l’utilisation des services, le client pourra être soumis aux éventuelles directives ou règles postées applicables aux services qui y sont proposés, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux présentes conditions générales. Toutes ces directives ou règles sont réputées inclues par référence dans les conditions générales.

2 - Conditions exigées pour l’utilisation des prestations et règles générales d’utilisation

Pour accéder aux prestations aux prestations de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh , le client déclare avoir la capacité de contracter, c’est-à-dire avoir au minimum dix-huit (18) ans et/ou la majorité légale en vigueur dans son pays et ne pas être protégé au sens de l’article 488 du Code Civil qu’il n’est ni sous tutelle ni sous curatelle ou traitement médicamenteux.

POUR DES RAISONS DE SÉCURITÉ, D’IDENTIFICATION ET D’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L’ACCUEIL, LES COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES ENTRE LE CLIENT ET CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh SONT SUSCEPTIBLES D’ÊTRE ENREGISTRÉES. EN ACCÉDANT AUX PRESTATIONS PROPOSÉES PAR CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh , LE CLIENT DÉCLARE ÊTRE INFORME ET CONSENT EXPRESSÉMENT A L’ENREGISTREMENT DE LA CONVERSATION ET DES DONNÉES EN DÉCOULANT. CES ENREGISTREMENTS SERONT SUSCEPTIBLES DE CONSTITUER TOUS MOYENS DE PREUVE DEVANT LES TRIBUNAUX POUR DÉFENDRE LES INTERÊTS DE CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh ET SERONT TRANSMIS À DES TIERS SUR RÉQUISITIONS JUDICIAIRES.

En accédant aux services proposés par CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh par Internet ou téléphoniquement, le client déclare accepter d’être mis en relation avec CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh ou ses Partenaires au travers de divers moyens de communication en fonction des données que ce dernier aura bien voulu communiquer et notamment à savoir courrier, SMS, email, appels téléphoniques. A ce titre, le consentement soit l’accord du Client peut être enregistré en « log » ou enregistré lors des appels téléphoniques. Il est rappelé que le droit d’utiliser les services de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh est personnel à chaque client. Le client s’engage à faire un usage normal du site et faire preuve de courtoisie dans les échanges sur le site Internet de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et par téléphone.

Le client s’engage à conserver la discrétion et la confidentialité sur les informations qui lui sont délivrées et à ne pas colporter de fausses nouvelles, d’informations inutilement alarmistes ou de rumeurs, quel que soit leur degré de vérité, qui pourraient causer un dommage à autrui.

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh se réserve le droit de refuser l’inscription d’un client n’acceptant pas de se conformer aux conditions générales ou ne renseignant pas intégralement et/ou de bonne foi l’intégralité des informations demandées. À tout moment, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh se réserve le droit discrétionnaire de retirer certaines informations, modifier, refuser à un client l’utilisation des prestations de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh .

Dans le cadre de l’utilisation du site Internet de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh , il est strictement interdit notamment de :

  • – Copier, modifier ou altérer tout ou partie du site ;
  • – Utiliser des services d’une manière qui n’est pas loyale et sincère ;
  • – Utiliser tout ou partie des fonctionnalités du site d’une façon et/ou dans un but contraire aux lois et règlements en vigueur ;
  • – Collecter ou recueillir sous quelque forme et pour quelque but que ce soit des données, personnelles ou non ;
  • – Porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits des utilisateurs, des clients et/ou des tiers ;
  • – Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte aux droits d’autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, incitant à la violence ou à la prostitution, de nature politique, raciste ou xénophobe, violent, pornographique, pédophile et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France ;
  • – Tenir ou proférer des propos, ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit à la protection des mineurs ;
  • – Contrevenir à une disposition légale ou règlementaire en vigueur.

Le site et son administrateur se réservent le droit de contrôler à tout moment le respect des conditions générales par les clients. Le non-respect de l’une ou l’autre des stipulations des présentes conditions générales met automatiquement fin à l’autorisation d’utiliser le Site Internet ainsi que les services qui y sont proposés. Toute violation des présentes conditions générales autorise le site à refuser pour l’avenir de délivrer toutes prestations à l’auteur de la violation considérée, sans en imputer la responsabilité au site.

3 - Inscription

Le client a la possibilité de s’inscrire sur le Site Internet afin de bénéficier des offres proposées et des prestations. Il peut également directement commander une consultation et/ou forfait par téléphone.

En tout état de cause, le client s’engage à ne communiquer que des informations exactes, actuelles et complètes dont il garantit en tout temps l’exactitude, la sincérité et la fiabilité. Le client s’engage à procéder sans délais à tout changement des informations le concernant.

5 - Tarifs consultations privées et forfaits

OUTRE LES PRÉSENTES CONDITIONS, IL EST PRÉCISÉ QU’EN TOUT ÉTAT DE CAUSE ET COMPTE TENU DU FAIT QUE LA PRESTATION S’EFFECTUE INSTANTANÉMENT EN UNE FOIS, LES TARIFS, MODALITÉS DE PAIEMENT ET L’ESSENTIEL DES AUTRES CONDITIONS DÉFINIES AUX PRÉSENTES SONT ÉGALEMENT RAPPELÉES SYSTÉMATIQUEMENT AU CLIENT, PAR TÉLÉPHONE, PRÉALABLEMENT À TOUTE CONSULTATION ET À L’ISSUE DE LA CONSULTATION. LE CLIENT DÉCLARE ACCEPTER CES DERNIÈRES EN CONTRACTANT AVEC LA CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh , SON CONSENTEMENT ÉTANT DONNÉ TÉLÉPHONIQUEMENT.

6 - Modes de paiement et modalités

Le client reconnaît qu’en faisant appel aux services payants de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh , il s’oblige au paiement de la prestation fournie.

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh accepte plusieurs modes de paiement pour le règlement de ses prestations : par carte bancaire en paiement sécurisé via la plate-forme téléphonique, virement bancaire, mandat cash et par chèque à l’ordre de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh . Il appartient au Client de mettre à jour ses coordonnées bancaires en temps utile et d’informer CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh de tout incident de paiement.

En cas de paiement par carte bancaire, le client garantit à CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser ce mode de paiement. Il reconnaît que la communication des informations relatives à sa carte bancaire vaut autorisation de débit de son compte bancaire au profit de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh à due concurrence du montant total nonobstant l’absence de convention écrite. Il pourra être convenu avec le service facturation d’un échelonnement des paiements sur une période qui ne pourra dépasser trois mois sans frais supplémentaire pour le client. Les modalités de l’échelonnement (date et montant) seront rappelées dans le cadre de la facture ou par tout moyen de communication écrite. En cas de choix par le client d’un paiement échelonné, l’accord téléphonique et la communication de son numéro de carte valent mandat de payer le montant total de la somme due incluant une autorisation de paiement des échéances aux dates et pour les montants convenus nonobstant l’absence de convention écrite. Les enregistrements téléphoniques serviront de base aux fins de fixer son acceptation ainsi que les SMS et factures. Déchéance du terme : A défaut de paiement total ou partiel d’une seule échéance à la date convenue, le montant total des sommes restant dues deviendra immédiatement exigible via une opération ou plusieurs opérations de débit de la carte bancaire du client jusqu’à due concurrence du montant total pour lequel le client a donné initialement son accord. Le Client autorise CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh à débiter le compte de la somme restant due en une ou plusieurs, l’objectif étant de parvenir à un règlement amiable du paiement des sommes dues et d’éviter ainsi toute procédure contentieuse. Sous réserve de disposer des coordonnées téléphoniques, le client sera informé par SMS du montant total restant dû ainsi que de la date à laquelle il sera procédé aux opérations de paiement jusqu’à due concurrence du montant total restant dû conformément à l’autorisation initiale donnée par le client lors de la mise en place de l’échéancier.

Mise en recouvrement / procédure contentieuse / clause pénale :

Il est clairement précisé au client qu’en cas d’incident et/ou retard de paiement, tous les frais nécessaires aux recouvrements des sommes dues seront intégralement mis à sa charge et notamment les frais de courrier recommandé, frais d’huissier pour signification et éventuelle saisie, frais de justice et honoraires d’avocat. Les sommes dues porteront intérêt au taux légal en vigueur à compter de la première relance pour incident de paiement. DE SURCROIT, LE CLIENT EST CLAIREMENT INFORME QUE L’ABSENCE DE PAIEMENT INTÉGRAL DANS LE DÉLAI PRÉVU ENTRAINERA DE PLEIN DROIT LA FACTURATION D’UNE CLAUSE PÉNALE A HAUTEUR DE 20 (VINGT) % DE LA SOMME IMPAYÉE, AVEC UN MINIMUM DE 20 EUROS

7 - Droit de rétraction

7.1 - Conformément à l’article L.121-21-5 du code de la consommation, le client est informé que le droit de rétractation peut ne pas être exercé pour les contrats de fourniture de services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de quatorze (14) jours, ce qui est expressément le cas pour toute consultation à la minute exécutée immédiatement à la demande enregistrée du Client. A ce titre, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh conservera tous moyens de preuve permettant de fixer la demande explicite du Client de renonciation au droit de rétractation tel que notamment log, enregistrements téléphoniques, case à cocher, SMS lesquels fixent son consentement express sur support dématérialisé durable conformément à l’article convention de preuve.

8 - Services proposés

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh offre aux utilisateurs de son site la possibilité de consulter des conseillers à distance par téléphone, par écrit ou par tchat. 4 types de services sont disponibles : 

  • Des services de voyance en ligne réalisés par des professionnels des arts divinatoires respectant le code déontologique de la profession,
  • Des services de soins énergétiques réalisés par des professionnels dûment diplômés,
  • Des services de coaching de développement personnels réalisés par des professionnels dûment diplômés.
  • Des services par abonnement

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh permet également aux membres utilisateurs de déposer des avis et commentaires sur les différents experts préalablement consultés, et ceci via leur compte « membre ».

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh ne pourra être tenu pour responsable de la prestation fournie par un expert, sauf en cas de manquement de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh à l’une de ses obligations. Sous cette réserve, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh n'assume aucune responsabilité quant à la qualité des prestations proposées par les experts, les commentaires et les évaluations fournis par les utilisateurs, ou les qualifications professionnelles des experts.

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh ne pourra être tenu responsable si un utilisateur devait subir un quelconque préjudice résultant d’une consultation fournie par un expert, sauf en cas de manquement de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh à l’une de ses obligations.

9 - Réalisation des services

Pour obtenir un service ou une consultation les membres doivent préalablement s’acquitter du paiement du prix ttc d’une des offres présentée sur la plateforme. Les achats en ligne s’effectuent via une passerelle de paiement sécurisée. Suite à cela en fonction du type de service acheté, l’expert concerné réalise la prestation.

SERVICE DE CONSULTATION PAR TÉLÉPHONE PRIVÉ SANS RENDEZ-VOUS

  • Le membre achète un forfait de minutes prédéfini (ex: 60 min pour 120,00€)
  • Il dispose d’un bouton CONSULTEZ-MOI avec une icône de téléphone sur le profil de l’expert servant à déclencher la mise en relation téléphonique. Le membre entre son numéro téléphonique puis il est mis en relation par notre serveur téléphonique sans composer de numéro de téléphone donc sans frais d’appel. Il est libre de consulter n’importe quel expert durant ses heures de disponibilité.
  • A la fin de sa consultation, le site calcule la durée de son appel et le déduit de son solde de minutes. 
  • Si le solde de minutes devient nul en cours de conversation, l’appel est automatiquement raccroché. Le client devra racheter un autre forfait pour recharger son compte et pouvoir consulter de nouveau.
  • Cette solution permet au membre de contrôler complètement ses dépenses téléphoniques.

SERVICE DE CONSULTATION PAR TÉLÉPHONE PRIVÉ SANS RENDEZ-VOUS

  • Ce service ne nécessite pas l’intervention du membre
  • La date et la durée maximale du rendez-vous sont fixés d’un commun accord entre l’expert et le membre
  • A l’heure dite du rendez-vous le membre reçoit un appel téléphonique initié par l’expert
  • La durée ne pourra pas excéder le temps prévu. Les minutes non utilisées ne sont pas remboursables ni utilisables dans le cadre d’une autre consultation.

SERVICE DE CONSULTATION PAR TÉLÉPHONE AUDIOTEL

  • Ce service fonctionne sur la base de numéros de téléphone surtaxés. Vous êtes facturés directement par votre opérateur téléphonique.
  • SERVICE DE CONSULTATION PAR TCHAT
  • Il existe des forfaits de minutes uniquement dédiés à la consultation par chat.
  • Les minutes obtenues en les achetant ne sont pas utilisables pour des appels téléphoniques. 
  • Ce forfait téléphonique ne pourra s'utiliser qu'avec l’expert qui a été sélectionné lors de l’achat.
  • Pour déclencher une consultation par chat, il faut cliquer sur le bouton CONSULTEZ-MOI avec une icône de tchat sur le profil de l’expert .
  • Une popup de chat s’ouvre et la consultation chronométrée commence. A la fin du forfait de minutes la fenêtre de chat se ferme automatiquement.
  • S’il reste des minutes à consommer, le membre peut consulter à nouveau un expert à tout moment durant ses heures de disponibilités par tchat.
  • Si le membre ne dispose plus de minutes, il doit racheter un autre forfait pour pouvoir continuer ses consultations par tchat.

SERVICE DE CONSULTATION PAR ÉCRIT

  • Le membre effectue l’achat d’une consultation par écrit sur le site. 
  • Après son achat, le membre est invité à écrire sa demande et à y joindre une pièce jointe si nécessaire.
  • L’expert est notifié de cette demande, y répond par écrit puis envoie sa réponse sur le site.
  • Le membre est notifié sur le site et par email de la réception de sa réponse

SERVICE DE SOINS ENERGETIQUE A DISTANCE

  • Le membre effectue l’achat du soin sur le site
  • Après son achat, le membre est invité à décrire le soin qu’il désire
  • L’expert est notifié de cette demande, il réalise le soin demandé depuis son cabinet. 
  • Quand le soin est terminé, l’expert signale au membre la réalisation du soin sur l’interface ou par tout autre moyen.

SERVICES PAR ABONNEMENT

  • Le client reçoit une sélection mensuelle de services aux tarifs de membre VIP exemple 90 € par mois qui correspondra à 2 consultations de 15 minutes par mois et une séance de coaching en développement personnel mensuel.
  • Votre adhésion VIP vous oblige à faire les choix suivants chaque mois : deux consultations complètes de 15 minutes par mois avec le voyant, médium, cartomancien de votre choix
  • NB : Si vous ne passez pas le mois avant le 5 de chaque mois, vous serez automatiquement prélevé de 90€ qui vous donneront le droit à quatre consultations de 15 min ainsi qu'une séance de coaching en développement personnel chaque mois.
  • Vous pouvez annuler votre adhésion VIP 1 mois avant la date d’anniversaire de votre engagement de 24 mois en effectuant une demande par email auprès du service facturation.

10 - Lutte contre les addictions

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh invite le client à être particulièrement vigilant sur ses consultations, leurs fréquences et les sommes dépensées. Dans ce contexte, le client peut également à tout moment demander à CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh le blocage de l’utilisation de ses services en l’empêchant toute consultation téléphonique pour une durée déterminée de deux (2) mois ou définitivement. Cette demande devra se faire par écrit à l’adresse shyrelcoh@gmail.com) et devra réglé toutes les sommes dues s’il y a un abonnement en cours, un paiement en x fois, et ne pas être redevable de quelconque somme, ainsi la fin de son engagement du pack vip “délais d’engagement 24 mois”

11 - Confidentialité et protection des données personnelles

es informations que le client communique à CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh lui permettent d’exécuter et de traiter ses prestations de manière sécurisée conformément la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement général sur la protection des données (RGPD).

Sauf opposition de la part du Client, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et ses partenaires sont susceptibles de lui communiquer, par courrier et/ou par courrier électronique et/ou par téléphone, des offres de produits et de services, des messages à visée publicitaire et des informations sur les prestations proposées par CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et ses partenaires conformément au consentement donné par le client pour l’exploitation de ses données lors de son inscription sur le site.

Pour plus d’information sur la protection des données à caractère personnel ou l’exercice de vos droits, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Le traitement des données personnelles du client est effectué par CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh en tant que responsable de traitement, qui s’engage à assurer un niveau de protection suffisant des informations fournies pour garantir le respect de la vie privée et des libertés des droits fondamentaux des personnes.

Le client est informé que ses données bancaires seront conservées par les prestataires de paiement pendant une durée de vingt-quatre (24) mois nécessaire à la lutte contre la fraude au paiement. Ces données sont, toutefois, cryptées et des mesures de sécurité rigoureuses sont prises à leur égard.

Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et d’effacement des données qui le concernent.

Le client peut exercer ses droits, en adressant un courrier au responsable du traitement des données, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh 57 rue Rosh pina Natanya ISRAEL ou en envoyant un mail à shyrelcoh@gmail.com)

Pour prévenir d’éventuels comportements illicites ou pour répondre à une demande de précision sous forme de réclamation ou d’un ordre, les données recueillies dans le cadre des enregistrements téléphoniques seront conservées selon les dispositions réglementaires applicables en vigueur.

12 - Convention de preuve

En application des dispositions des articles 1316 du Code Civil, les informations délivrées par le Site de la CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh ainsi que tout enregistrement téléphonique font foi entre les Parties.

Conformément à l’article 1316-2 du code civil, CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et le client entendent fixer, dans le cadre des prestations, les règles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la convention de preuve passée entre les parties, lesquelles s’engagent à respecter le présent article. CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige les adresses e-mails, les courriers électroniques échangés, les SMS et les enregistrements téléphoniques sont admissibles devant les tribunaux et feront preuve des données et des faits qu’ils contiennent de sorte à faire foi par priorité sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client.

CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige, les données issues de tout enregistrement téléphonique, télématique, informatique ou magnétique de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh constituent la preuve de l’acceptation des présentes conditions, de la preuve de l’acceptation par voie électronique de toute offre et de toutes prestations, de la renonciation expresse téléphonique du droit de rétractation sous réserve que le client n’ait pas demandé sa renonciation , de la matérialité des prestations utilisées par le client au moyen de services à distance utilisés à savoir Internet, téléphone, SMS et courrier. CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh et le client s’engagent à accepter qu’en cas de litige, la portée de ces documents, informations et enregistrements est celle accordée à un original au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.

13 - Lois applicables et attribution de compétence

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Le client peut à tout moment consulter leurs droits aux adresses suivantes : www.legifrance.fr – www.cnil.fr. Tout différend relatif à la validité, à l’interprétation, à l’exécution, à la non-exécution des présentes conditions générales régissant les rapports entre les parties sera soumis au tribunal du lieu du siège de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh (Tribunal de grande instance de Paris) sans que cela puisse porter atteinte aux droits de CAB VOYANCE ÉNERGIES Shyrelcoh d’engager des poursuites à l’encontre de toute personne ayant porté atteinte à ses droits, auprès d’une juridiction qui aurait compétence en l’absence de la clause ci-dessus mentionnée.